À propos de ce site

Edition

Ce site web est édité par Le Labo de l’ESS ESS Qu’est-ce que l’Économie sociale et solidaire (ESS) ?
Définition et présentation de cette économie différente, socialement utile, coopérative et ancrée localement .

Siège social de l’association Association Une association est le regroupement d’au moins deux personnes, mettant leurs activités ou leurs connaissances en commun, par un contrat d’association (contrat de droit privé). L’objectif de cette convention doit avoir un but autre que le partage de bénéfices entre les parties, d’où l’appellation d’"association à but non lucratif".  : 5, rue Las Cases, 75007 Paris.

Conformément à la loi informatique et libertés n°78-17, ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le numéro de déclaration est le ........

En application de l’article 34 de la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, écrivez-nous

En savoir + : http://www.cnil.fr

Responsabilité des liens et marques

Ce site propose des liens hypertextes vers d’autres sites, dont les contenus, régulièrement contrôlés par nos soins, ne saurait engager la responsabilité du Labo de l’économie sociale et solidaire.

Crédits

Charte graphique, intégration, développement technique et intégration XHTML accessible : Agence Idéclik, http://www.ideclik.fr/

Technologie utilisée

Ce site a été réalisé avec le système de gestion de contenu [SPIP, logiciel libre (open source Open source Définition ) sous licence GNU/GPL. L’expression "Logiciel libre" fait référence à la liberté pour les utilisateurs d’exécuter, de copier, de distribuer, d’étudier, de modifier et d’améliorer ce logiciel : http://www.spip.net.