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Le Département de la Seine-Saint-Denis lance un appel à projets ESS

Impression ForumPublié le 11 mars 2014 

Économie innovante et porteuse de valeurs respectueuses de l’humain, créatrice d’activités et d’emplois non délocalisables, l’ESS ESS Qu’est-ce que l’Économie sociale et solidaire (ESS) ?
Définition et présentation de cette économie différente, socialement utile, coopérative et ancrée localement
est aussi une réponse aux besoins de la population séquano-dionysienne. L’appel à projets est un des outils qui peut favoriser ce développement. Au regard de la réussite des deux premières éditions, le Président du Conseil général Stéphane Troussel a donc décidé de le reconduire en 2014.

L’appel à projets a lieu du 10 mars au 30 avril.

Pour proposer votre projet, rien de plus simple.
Voici les informations pour déterminer son éligibilité à un financement du Département et les modalités de réponse.

À qui s’adresse l’appel à projets ESS ESS Qu’est-ce que l’Économie sociale et solidaire (ESS) ?
Définition et présentation de cette économie différente, socialement utile, coopérative et ancrée localement
2014 ?

Aux organismes de l’économie sociale et solidaire (associations, coopératives, mutuelles, fondations) ;
Aux entreprises agréées « entreprises solidaires » ;
Aux Structures d’Insertion par l’Activité Économique (SIAE) conventionnées par la DIRECCTE.

Quel type de soutien possible ?

Un soutien financier, plafonné à 15 000€, en investissement et fonctionnement.

Que peut soutenir l’appel à projets ESS ?

L’accompagnement à l’émergence, à la création ou au développement d’activités visant à créer des emplois pérennes non délocalisables ;
L’insertion des allocataires du RSA ou des jeunes éloignés de l’emploi ;
Le soutien aux initiatives locales ;
Le développement durable ;
L’encouragement d’actions de mutualisation, de coopération et de groupement de structures ;
L’appui aux projets territorialisés en Seine-Saint-Denis et/ou bénéficiant aux séquano-dionysiens.
Une attention particulière sera portée aux projets ayant pour objectifs :

Quel est le calendrier prévisionnel ?
L’appel à projets est ouvert du 10 mars au 30 avril.
L’instruction se déroule en suivant.
Vous serez informés si votre projet est retenu ou non courant septembre.

Comment candidater ?
1. Télécharger le dossier de candidature en 2 parties ci-dessous 1
2. Le compléter avec précision (tout dossier incomplet est inéligible)
3. Le transmettre au Service du Développement de l’Économie Sociale et Solidaire avec la totalité des pièces complémentaires :
a. Soit par mail : ess@cg93.fr
b. Soit par courrier au :

Conseil Général de Seine-Saint-Denis
Délégation au développement Économique, à l’Emploi, à la Formation professionnelle et à l’Innovation
Service du Développement de l’Économie Sociale et Solidaire
Appel à projets ESS 2014
Hôtel du Département
93006 Bobigny Cedex

Contact :
Service du Développement de l’Économie Sociale et Solidaire
Secrétariat : 01 43 93 87 08 ou ess@cg93.fr

Plus d’informations sur le site du Conseil Général.

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