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Publié le 25 mai 2022
Circulaire

L’ADEME lance un appel à projets « Une ville, un réseau »

Afin d’accélérer de développement de la chaleur renouvelable, et ainsi de renforcer l’indépendance énergétique des territoires et leur décarbonation, l’ADEME lance ce jour l’appel à projets « une ville un réseau » pour accompagner les « Etudes préalables à la réalisation d’un réseau de chaleur et de froid renouvelable ou d’une boucle d’eau tempérée géothermique auprès des villes et EPCI de moins de 50 000 habitants ». Financé par le Fonds chaleur, cet appel à projets a pour ambition d’accompagner les villes et EPCI [1] de moins de 50 000 habitants pour les inciter à développer ou initier un projet de réseau de chaleur et de froid renouvelable ou de boucle d’eau tempérée au sein de leur territoire.

Renforcer le soutien et l’accompagnement au déploiement des réseaux de chaleur et froid dans les zones moins denses que les grands centres urbains

Depuis sa création en 2009, le Fonds chaleur a permis de doubler la longueur des réseaux de chaleur en France, passée de 3 450 km à près de 6 200 km actuellement. Ces réseaux, indispensables pour accélérer le développement des énergies renouvelables thermiques en permettant leur distribution, sont surtout concentrés actuellement dans les grands centres urbains, et il existe encore un fort potentiel de création de réseaux, en particulier au sein des villes et EPCI de moins de 50 000 habitants. La France a en effet pour objectif de multiplier par cinq d’ici 2030 la quantité de chaleur et de froid renouvelables livrée par les réseaux par rapport à 2012, ce qui suppose l’atteinte de 40 TWh de chaleur renouvelable livrée d’ici 2030, contre seulement 15 TWh actuellement : il est donc nécessaire d’accélérer nettement le rythme de développement des réseaux de chaleur.

Ainsi, l’ADEME lance un appel à projet pour favoriser la réalisation d’études et faciliter leur mise en œuvre en accompagnant les collectivités, entreprises ou associations dans la concrétisation de leurs projets de réseaux de chaleur renouvelable.

L’appel à projets « Etudes préalables à la réalisation d’un réseau de chaleur et de froid renouvelable ou d’une boucle
d’eau tempérée géothermique auprès des villes et EPCI de moins de 50 000 habitants » est une solution « clé en main »
qui comprend :

  • un accompagnement financier préférentiel, à hauteur de 90 % des études[2], qu’il s’agisse d’une étude
    préalable sous la forme d’une étude de faisabilité, d’un schéma directeur de réseau de chaleur ou encore
    d’une assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) ; par ailleurs, les plafonds et les niveaux des aides aux forfaits
    pour les investissements sont en cours de révision pour être renforcés ;
  • des conseils, en mettant à disposition des cahiers des charges adaptés ainsi que des guides pratiques Amorce et AFPG (Association Francaise des professionnels de la géothermie).

 

Le CALENDRIER :
  • 5 mai au 14 octobre : Dépôt des dossiers de candidature sur AGIR

 

L’ADEME met à disposition des modèles de cahier des charges et des guides pour faciliter l’appel à un bureau d’étude ou à un cabinet de conseil. Selon les régions, l’ADEME s’appuie sur certains relais pour vous accompagner dans la validation de l’opportunité d’un réseau de chaleur, de froid ou d’une boucle d’eau tempérée au sein de votre territoire. Pour en bénéficier, contacter votre direction régionale via le formulaire de contact disponible à l’adresse ci-dessous.

 

>> L'appel à projets <<

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